Conseil Municipal

Conseil Municipal du 25 mars 2019

· Démission d’un conseiller municipal et installation de M. Yohan LEROY · Démission d’une conseillère municipale et installation de M. Gaël DELOIRIE · Compte administratif et compte de gestion 2018 [UNANIMITÉ] · Proposition d’affectation des résultats de l’exercice 2018 [UNANIMITÉ] […]

Conseil du 10 décembre 2018

· Démission et installation d’une conseillère municipale [UNANIMITÉ] Rachid BERROUACHEDI ayant fait part de sa démission, il est proposé à Mélanie DELAHAYE de rejoindre le conseil municipal. · Rapport d’activités 2017 du Syndicat d’Energie des Yvelines [UNANIMITÉ] · Décision modificative […]

Conseil du 19 novembre 2018

Ouverture des commerces pour l’année 2019 [UNANIMITÉ] Adhésion au groupement de commandes de diagnostics liés à la présence d’amiante ou d’hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les enrobés de voirie [UNANIMITÉ] Admission en non valeur de produits non recouvrables [UNANIMITÉ] Adhésion au […]

Conseil du 24 septembre 2018

Convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Magnanville et l’association l’école des 4 z’arts [UNANIMITÉ] Admission en non valeur de produits non recouvrables [UNANIMITÉ] Convention d’occupation précaire Z.A.C. des Bergers [UNANIMITÉ] Utilisation du fonds de solidarité de la […]

Conseil Municipal du 02/07/18

Légende : (Pour/Abstention/Contre) · Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyen avec Le Colombier Magnanville (25/0/0) Renouvellement de la convention déjà en place intégrant les avenants déjà réalisés pour les saisons culturelles 2018/2019, 2019/2020 et 2020/2021. · Adhésion médiation […]

Conseil Municipal du 28/05/18

Légende : (Pour/abstention/contre) Transfert par le SMIS du « gymnase du lycée » et de l’exédent budgétaire à la commune (24/0/0) Il s’agit d’officialiser le transfert du gymnase du lycée à la commune suite à la dissolution du SMIS. Avis […]

Conseil Municipal du 09/04/18

Légende : (Pour/abstention/contre)   Vote des comptes 2017 (27/0/0) Il s’agit simplement pour les élus d’approuver la véracité des comptes de la commune. (Cette délibération est obligatoire et doit être votée annuellement) Le bilan présenté par M. LEBOUC : une […]